Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL
ARMAGNAC CASTAREDE, société anonyme
CHRISTIAN DROUIN S.A., société anonyme
L. GOURMEL, société anonyme

Numéro de dépôt :
98754714
Date de dépôt :
16/10/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/10/2008

Présentation de la marque EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL

Déposée le 16 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) ARMAGNAC CASTAREDE, la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DROUIN, la Société Anonyme (SA) L. GOURMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ARMAGNAC CASTAREDE domicilié(e) 36, rue sheffer, 75016 PARIS - France, la Société Anonyme (SA) CHRISTIAN DROUIN domicilié(e) 42 rue du Général Giraud, 76000 ROUEN - France, la Société Anonyme (SA) L. GOURMEL domicilié(e) La Couture, 16130 GENTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. - France.

La marque EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAUX DE VIE DE FRANCE CASTAREDE, COEUR DE LION, LEOPOLD GOURMEL est expirée depuis le 16 octobre 2008.

ARMAGNAC CASTAREDE a également déposé les autres marques suivantes : MANIBAN , MISS A , NISMES DELCLOU , CASTAREDE


ARMAGNAC CASTAREDE, société anonyme - 36, rue sheffer, 75016 PARIS - France

CHRISTIAN DROUIN S.A., société anonyme - 42 rue du Général Giraud, 76000 ROUEN - France

L. GOURMEL, société anonyme - La Couture, 16130 GENTE - France - SIREN 3


APPLIMA S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13

Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47

Eaux-de-vie.